Société propriétaire du site :
Ambiance moto
Route de Saint-Germain
63500 ISSOIRE
Siret :43890603400022
RCS Clermont-fd 438 906 034
N° de TVA intracommunautaire :
Réalisation et conception :
La site est réalisé par ambiance moto
Hébergement :
La gestion, la maintenance et le suivi de l’hébergement est réalisé par Ambiance moto.
L’hébergement est confié à la société OVH :
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Droits d’auteurs :
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site sans l’autorisation écrite préalable de Ambiance moto.
Législation française relative au droit d’accès au fichier informatisé :
Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s’adressant à : Ambiance moto, Route de Saint -Germain 63500 ISSOIRE et les faire rectifier le cas échéant.
Ambiance moto applique strictement la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à “l’informatique, aux fichiers et aux libertés” ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles que vous pouvez être amenés à nous communiquer dans le cadre d’une commande passée sur notre site Internet.
1. Données collectées
Lors de votre inscription sur ambiancemoto, nous collectons de manière automatisée vos coordonnées (Nom, Prénom, E-mail) ainsi que votre adresse IP. Ces données sont hébergées sur l’infrastructure d’ Ambiance moto et d’OVH pour vous adresser nos communications par e-mail.
2. Transmission des données personnelles à des tiers
Les Données Personnelles recueillies lors de votre inscription pour la newsletter, la création et le dépôt de commentaires rédigés, (photographies et vidéos comprises) sont utilisées aux fins de permettre à Ambiance moto d’en identifier les auteurs. Sauf autorisation expresse de votre part recueillie sur le site, vos données personnelles ne sont pas transmises à des tiers par La Ambiance moto.
3. Droit d’accès et de rectification des données transmises
Comme prévu par l’article 34 de la loi ” Informatique et Libertés ” du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pourrez l’exercer en nous contactant: Ambiance moto, Route de Saint-Germain 63500 ISSOIRE
4. Déclaration à la CNIL
La collecte et le traitement automatisé d’informations personnelles et nominatives et les destinataires de ces informations ont été définis, déclarés et autorisés par la CNIL sous le numéro xxxx.
5. Désinscription
Vous avez la possibilité de vous désabonner à tout moment soit en cliquant sur le lien présent dans tous les e-mails.
Décharge de responsabilité :
Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, Ambiance moto ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations.
Ambiance moto n’est tenu que d’une obligation de moyens concernant les informations qu’il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet.
Par ailleurs, l’usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d’autres serveurs, serveurs sur lesquels Ambiance moto n’a aucun contrôle.
Accès au site Internet :
L’accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de Ambiance moto et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents.
L’accès au service se fait à partir d’un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l’accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d’Internet.